{"id":10207,"date":"2025-09-08T06:45:09","date_gmt":"2025-09-08T06:45:09","guid":{"rendered":"https:\/\/ventasinternacionales.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2026-03-03T08:00:54","modified_gmt":"2026-03-03T08:00:54","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ventasinternacionales.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<div class=\"wpb-content-wrapper\"><p>[vc_section full_width=\u00a0\u00bbstretch_row\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1757315020901{margin-top: 30px !important;padding-bottom: 85px !important;}\u00a0\u00bb][vc_row][vc_column][vc_custom_heading source=\u00a0\u00bbpost_title\u00a0\u00bb font_container=\u00a0\u00bbtag:h1|font_size:85px|text_align:center\u00a0\u00bb google_fonts=\u00a0\u00bbfont_family:Montserrat%3Aregular%2C700|font_style:700%20bold%20regular%3A700%3Anormal\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1757326247869{margin-top: 80px !important;margin-bottom: 80px !important;}\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions de l&rsquo;article 10 de la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et au commerce \u00e9lectronique, il est inform\u00e9 que le titulaire du domaine <a href=\"https:\/\/ventasinternacionales.com\/fr\/\">https:\/\/ventasinternacionales.com<\/a> est VENTAS INTERNACIONALES S.A. (ci-apr\u00e8s, le PRESTATAIRE). De m\u00eame, il est inform\u00e9 que la finalit\u00e9 de ce site web est la publicit\u00e9 en ligne de produits pour les march\u00e9s de la filtration, de l&rsquo;isolation, du jardin, du PVC, de l&rsquo;irrigation, du sport, des composites et de la construction, pour lesquels toutes les informations n\u00e9cessaires sont mises \u00e0 la disposition de l&rsquo;utilisateur. Aux fins des dispositions de l&rsquo;article 10 susmentionn\u00e9, les donn\u00e9es du titulaire sont consign\u00e9es ci-dessous :  <\/p>\n<ul>\n<li><strong>Nom :<\/strong> VENTAS INTERNACIONALES S.A.<\/li>\n<li><strong>Nom commercial :<\/strong> VENTAS INTERNACIONALES S.A.<\/li>\n<li><strong>Adresse :<\/strong> Carrer d&rsquo;Anoia 2-12, 08191 Rub\u00ed, Barcelone<\/li>\n<li><strong>NIF :<\/strong> A-08753840<\/li>\n<li><strong>T\u00e9l\u00e9phone :<\/strong> (+34) 902 323 231<\/li>\n<li><strong>E-mail :<\/strong> visa@ventasinternacionales.com<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>I. OBJET DU PR\u00c9SENT DOCUMENT<\/strong><\/p>\n<p>Le PRESTATAIRE met \u00e0 la disposition des utilisateurs le pr\u00e9sent document avec lequel il entend se conformer aux obligations pr\u00e9vues par la <em>loi 34\/2002 relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et au commerce \u00e9lectronique<\/em>, ainsi qu&rsquo;informer tous les utilisateurs du site web des conditions d&rsquo;utilisation du site web.<\/p>\n<p>Toute personne acc\u00e9dant \u00e0 ce site web assume le r\u00f4le d&rsquo;utilisateur, s&rsquo;engageant \u00e0 l&rsquo;observation et au respect rigoureux des dispositions \u00e9tablies ici, ainsi qu&rsquo;\u00e0 toute autre disposition l\u00e9gale applicable.<\/p>\n<p>Le PRESTATAIRE se r\u00e9serve le droit de modifier tout type d&rsquo;information pouvant appara\u00eetre sur le site web, sans obligation de pr\u00e9avis ou de notification aux utilisateurs de ces modifications, la publication sur le site web du PRESTATAIRE \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e comme suffisante.<\/p>\n<p><strong>II. RESPONSABILIT\u00c9 <\/strong><\/p>\n<p>Le PRESTATAIRE d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant des informations publi\u00e9es sur son site web, dans la mesure o\u00f9 ces informations ont \u00e9t\u00e9 manipul\u00e9es ou introduites par un tiers ext\u00e9rieur.<\/p>\n<p>Le site web du PRESTATAIRE peut utiliser des cookies (petits fichiers d&rsquo;information que le serveur envoie \u00e0 l&rsquo;ordinateur de la personne acc\u00e9dant \u00e0 la page) pour ex\u00e9cuter certaines fonctions consid\u00e9r\u00e9es comme essentielles au bon fonctionnement et \u00e0 la visualisation du site. Les cookies utilis\u00e9s sur le site web ont, dans tous les cas, un caract\u00e8re temporaire avec pour seule finalit\u00e9 de rendre leur transmission ult\u00e9rieure plus efficace et disparaissent \u00e0 la fin de la session de l&rsquo;utilisateur. En aucun cas, les cookies ne seront utilis\u00e9s pour collecter des informations \u00e0 caract\u00e8re personnel. De m\u00eame, l&rsquo;utilisateur est inform\u00e9 qu&rsquo;il peut supprimer les cookies g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par la visite de ce site ou d&rsquo;autres sites web en acc\u00e9dant \u00e0 la configuration de son navigateur (<a href=\"http:\/\/windows.microsoft.com\/es-ES\/windows-vista\/Delete-your-Internet-cookies\" target=\"!blank\">Internet Explorer<\/a>, <a href=\"http:\/\/support.mozilla.org\/es\/kb\/Borrar%20cookies\" target=\"!blank\">Firefox<\/a>, <a href=\"http:\/\/support.google.com\/chrome\/bin\/answer.py?hl=es&amp;answer=95647\" target=\"!blank\">Chrome<\/a>).   <\/p>\n<p>Depuis le site web du client, il est possible d&rsquo;\u00eatre redirig\u00e9 vers des contenus de sites web tiers. \u00c9tant donn\u00e9 que le PRESTATAIRE ne peut pas toujours contr\u00f4ler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites web, il n&rsquo;assume aucune responsabilit\u00e9 concernant lesdits contenus. Dans tous les cas, le PRESTATAIRE d\u00e9clare qu&rsquo;il proc\u00e9dera au retrait imm\u00e9diat de tout contenu susceptible de contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou internationale, \u00e0 la morale ou \u00e0 l&rsquo;ordre public, en proc\u00e9dant au retrait imm\u00e9diat de la redirection vers ledit site web et en portant le contenu en question \u00e0 la connaissance des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.  <\/p>\n<p>Le PRESTATAIRE n&rsquo;est pas responsable des informations et contenus stock\u00e9s, \u00e0 titre indicatif mais non limitatif, dans les forums, chats, g\u00e9n\u00e9rateurs de blogs, commentaires, r\u00e9seaux sociaux ou tout autre moyen permettant \u00e0 des tiers de publier des contenus de mani\u00e8re ind\u00e9pendante sur le site web du PRESTATAIRE. N\u00e9anmoins, et conform\u00e9ment aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSI-CE, le PRESTATAIRE se met \u00e0 la disposition de tous les utilisateurs, autorit\u00e9s et forces de s\u00e9curit\u00e9, en collaborant activement au retrait ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, au blocage de tous les contenus susceptibles d&rsquo;affecter ou de contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou \u00e0 la morale et \u00e0 l&rsquo;ordre public. Si l&rsquo;utilisateur consid\u00e8re qu&rsquo;il existe sur le site web un contenu susceptible de relever de cette classification, il est pri\u00e9 d&rsquo;en informer imm\u00e9diatement l&rsquo;administrateur du site web.  <\/p>\n<p>Ce site web a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9 et test\u00e9 pour fonctionner correctement. En principe, le bon fonctionnement peut \u00eatre garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. N\u00e9anmoins, le PRESTATAIRE n&rsquo;exclut pas la possibilit\u00e9 qu&rsquo;il existe certaines erreurs de programmation, ou que surviennent des cas de force majeure, catastrophes naturelles, gr\u00e8ves ou circonstances similaires rendant impossible l&rsquo;acc\u00e8s au site web.  <\/p>\n<p><strong>III. PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES <\/strong><\/p>\n<p>Le PRESTATAIRE est profond\u00e9ment engag\u00e9 dans le respect de la r\u00e9glementation relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et garantit le respect int\u00e9gral des obligations pr\u00e9vues par le r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Le PRESTATAIRE met \u00e0 la disposition des utilisateurs la <strong>Politique de confidentialit\u00e9<\/strong> de l&rsquo;entit\u00e9, informant les utilisateurs sur les aspects suivants :<\/p>\n<ul>\n<li>On entend par donn\u00e9e personnelle toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e). C&rsquo;est-\u00e0-dire toute information capable d&rsquo;identifier une personne. <\/li>\n<li>Les donn\u00e9es personnelles que la personne concern\u00e9e fournit, de mani\u00e8re libre, non \u00e9quivoque et volontaire, feront l&rsquo;objet d&rsquo;un traitement dans un fichier sous la responsabilit\u00e9 du PRESTATAIRE.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Les donn\u00e9es seront trait\u00e9es de mani\u00e8re licite, loyale et transparente.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Les donn\u00e9es trait\u00e9es sont celles re\u00e7ues par les formulaires figurant sur le site web et ne seront utilis\u00e9es qu&rsquo;aux fins pour lesquelles elles sont collect\u00e9es.<\/li>\n<li>La finalit\u00e9 du traitement est de r\u00e9pondre aux demandes que vous nous soumettez et de vous fournir des informations sur les produits du PRESTATAIRE ainsi que l&rsquo;envoi de communications commerciales par courrier \u00e9lectronique ou par tout autre moyen de communication \u00e9lectronique \u00e9quivalent (tel que les SMS), pour lesquels vous donnez votre consentement libre, clair, non \u00e9quivoque et volontaire.<\/li>\n<li>Le PRESTATAIRE ne traitera vos donn\u00e9es personnelles que lorsqu&rsquo;il existe une base l\u00e9gale pour le faire. Les utilisations les plus courantes seront fond\u00e9es : <\/li>\n<\/ul>\n<ol>\n<li>sur le consentement au traitement de vos donn\u00e9es personnelles pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques, ou<\/li>\n<li>sur la n\u00e9cessit\u00e9 de respecter une obligation l\u00e9gale applicable au responsable du traitement, ou<\/li>\n<li>lorsque cela est n\u00e9cessaire pour notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime ou celui d&rsquo;un tiers.<\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li>Vos donn\u00e9es personnelles seront conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la finalit\u00e9 pour laquelle elles font l&rsquo;objet d&rsquo;un traitement.<\/li>\n<li>Vos donn\u00e9es ne seront pas c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers, sauf obligation l\u00e9gale.<\/li>\n<li>Vous \u00eates inform\u00e9 que vous avez le droit d&rsquo;acc\u00e9der, de rectifier, de limiter ou de supprimer les donn\u00e9es fournies et d&rsquo;exercer votre droit d&rsquo;opposition en vous adressant au PRESTATAIRE, \u00e0 cette adresse \u00e9lectronique <a href=\"mailto:visa@ventasinternacionales.com\">visa@ventasinternacionales.com<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<ol>\n<li>Droit d&rsquo;acc\u00e8s : droit d&rsquo;\u00eatre inform\u00e9 et de demander l&rsquo;acc\u00e8s aux donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es.<\/li>\n<li>Droit de rectification : droit de demander que les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es soient corrig\u00e9es ou mises \u00e0 jour, lorsqu&rsquo;elles sont inexactes ou incompl\u00e8tes.<\/li>\n<li>Droit de suppression : droit de demander la suppression de vos donn\u00e9es personnelles.<\/li>\n<li>Droit d&rsquo;opposition : droit \u00e0 ce que le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ne soit pas effectu\u00e9 ou qu&rsquo;il cesse.<\/li>\n<li>Droit de limitation : droit de demander que le traitement des donn\u00e9es soit arr\u00eat\u00e9 de mani\u00e8re temporaire ou permanente.<\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li>Vous avez \u00e9galement droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles. Si vous souhaitez que vos donn\u00e9es soient trait\u00e9es par une autre entreprise, le PRESTATAIRE facilitera la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es au nouveau responsable. <\/li>\n<li>L&rsquo;absence de r\u00e9ponse de la part du PRESTATAIRE \u00e0 une demande de la personne concern\u00e9e \u00e9quivaut au refus de l&rsquo;exercice du droit demand\u00e9 par la personne concern\u00e9e et l&rsquo;habilite \u00e0 demander l&rsquo;ouverture d&rsquo;une proc\u00e9dure de protection des droits aupr\u00e8s de l&rsquo;Agence espagnole de protection des donn\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Le PRESTATAIRE a mis en \u0153uvre les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es pour \u00e9viter que vos donn\u00e9es personnelles ne soient perdues accidentellement, utilis\u00e9es ou consult\u00e9es de mani\u00e8re non autoris\u00e9e, modifi\u00e9es ou divulgu\u00e9es. Nous avons \u00e9galement mis en place des proc\u00e9dures pour traiter toute suspicion de violation de vos donn\u00e9es personnelles. En cas de violation de la s\u00e9curit\u00e9, le PRESTATAIRE en informera la personne concern\u00e9e et l&rsquo;autorit\u00e9 de contr\u00f4le dans les 72 heures.  <\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>IV. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE <\/strong><\/p>\n<p>Le site web, incluant \u00e0 titre indicatif mais non limitatif sa programmation, son \u00e9dition, sa compilation et les autres \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, les designs, logos, textes et\/ou graphiques sont la propri\u00e9t\u00e9 du PRESTATAIRE, ou de tiers collaborateurs si cela est indiqu\u00e9, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, dispose d&rsquo;une licence ou d&rsquo;une autorisation expresse de la part des auteurs. 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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION<\/strong><\/p>\n<p>Pour la r\u00e9solution de toutes les controverses ou questions li\u00e9es au pr\u00e9sent site web ou aux activit\u00e9s qui y sont d\u00e9velopp\u00e9es, la l\u00e9gislation espagnole sera applicable, \u00e0 laquelle les parties se soumettent express\u00e9ment, les tribunaux de Barcelone \u00e9tant comp\u00e9tents pour la r\u00e9solution de tous les conflits d\u00e9coulant de ou li\u00e9s \u00e0 son utilisation.<\/p>\n<p>[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][\/vc_section]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>[vc_section full_width=\u00a0\u00bbstretch_row\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1757315020901{margin-top: 30px !important;padding-bottom: 85px !important;}\u00a0\u00bb][vc_row][vc_column][vc_custom_heading source=\u00a0\u00bbpost_title\u00a0\u00bb font_container=\u00a0\u00bbtag:h1|font_size:85px|text_align:center\u00a0\u00bb google_fonts=\u00a0\u00bbfont_family:Montserrat%3Aregular%2C700|font_style:700%20bold%20regular%3A700%3Anormal\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1757326247869{margin-top: 80px !important;margin-bottom: 80px !important;}\u00a0\u00bb][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb] Conform\u00e9ment aux dispositions de l&rsquo;article 10 de la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et au commerce \u00e9lectronique, il est inform\u00e9 que le titulaire du domaine https:\/\/ventasinternacionales.com est VENTAS INTERNACIONALES S.A. 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